Cinéastes & Cinéma - CHARTE D'UTILISATION – MENTIONS LEGALES
Cinéastes & Cinéma - Règlement

Charte d'utilisation – Mentions légales

I/ Données personnelles

Les données personnelles regroupent toutes les données qui vous concernent en tant que personne physique et que vous communiquez volontairement à Cineastes.com à travers les diverses rubriques proposées de son forum accessible par l’adresse internet http://forum.cineastes.com

I.1 Utilisation et destination des données personnelles
Ces données sont utilisées dans le but exclusif de faciliter la communication et l’échange d’informations, d’idées et d’expériences à travers ce site.
Si vous êtes abonnés à une liste de diffusion, l’adresse mail ou toutes autres données personnelles communiquées sont strictement utilisées pour l’envoi des messages objets de la liste.
Les données personnelles ne sont ni transmises, ni cédées ni louées à des tiers.

I.2 Déclaration auprès de la CNIL
Notre site Internet a fait l’objet d’une déclaration de traitements des données personnelles auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL n°1114212), en application de l’article 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

I.3 Droit d’accès, de modification et de retrait
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) que vous pouvez exercer adressant votre demande par mail : contactforum SUPPRIMER CONTRE LE SPAM @ cineastes.com

II/ Généralités concernant le Forum

II.1 Questionnaire de validation d’inscription
Le Forum Cinéastes & Cinéma comporte un questionnaire de validation d’inscription. Une fois votre compte crée et validé par l’administrateur, vous devrez répondre à ce questionnaire avant de pouvoir poster. Une réponse vous sera donnée par Message Privé (généralement entre 24h et 1 semaine) afin de vous indiquer si oui ou non vous pouvez poster sur le forum. Si jamais votre candidature est rejetée vous aurez la possibilité de re-tenter votre chance en laissant au moins passer 3 mois avant la prochaine tentative.

II.2 Bon déroulement du forum
Vous devez respecter les autres membres et utilisateurs. La plupart des forums sont accessibles aux non-inscrits (sauf ceux indiqués réservés aux membres). Ils peuvent être lus par tous, mais seuls les membres validés par le questionnaire peuvent poster. La messagerie privée est limitée en nombre de messages. Il est recommandé de supprimer régulièrement vos messages reçus et envoyés. Vous avez la possibilité de les archiver sur votre ordinateur.

II.3 Contacter un admin
Si vous souhaitez contacter un administrateur du site vous pouvez écrire un simple email à l'adresse suivante: contactforum SUPPRIMER CONTRE LE SPAM @ cineastes.com

III/ Messages

III.1) Règles de conduite
Les messages doivent respecter la nétiquette. A cet effet, ils ne doivent pas être écrit en MAJUSCULES, ni être insultant ou dénigrant. N'écrivez pas des "généralités", qui donnent le plus souvent lieu à des débats sans intérêt.
Avant toute chose: respectez les autres membres.

III.2) Multipostage
Il est interdit de multi-poster (poster plusieurs fois le même message). Si vous n'avez pas eu de réponses, il est conseillé d'éditer son ancien message plutôt que d'en poster un autre.

III.3) Choix du forum
Merci de prendre le temps de chercher le forum qui correspond le mieux à votre message avant de le poster. Si vous avez un doute, postez dans « Le Café du Coin »

III.4) Les images
Si vous postez une image, il est recommandé de mettre un lien vers cette image (en utilisant le BBCODE IMG). Choisissez une image de dimension "raisonnable". Vous devez aussi vous assurer que vous respectez la législation concernant le droit d'auteur et que vous possédez les autorisations nécessaires pour poster cette image. Priorité donc aux images libres de droits.

III.5) Fichiers attachés
Les fichiers attachés peuvent être autorisés sous condition (voir sur les posts).

III.6) Rédaction des messages
Les messages doivent être rédigés dans un français clair et compréhensible.
IMPORTANT: Le langage type "SMS / Messagerie instantanée /Chat IRC" est à proscrire.
Evitez les abréviations et faite attention aux fautes d'orthographes: relisez vous !

III.7) Messages résolus
Si un sujet a été résolu, une annonce pourvue, merci de modifier le titre de votre premier message et d'y rajouter [Réglé].

III.8) Liens externes
Les liens vers des sites ou forums illégaux, les propos diffamatoires, racistes ou incitant à la haine raciale, portant atteinte à autrui, ou, plus généralement, les contenus illégaux au regard de la loi française sont interdits sur ce site. Tout message ne respectant pas ces conditions sera effacé. Les liens à caractère publicitaires sont interdits.

III.9) Contrôle préalable–Modération
Avant leur mise en ligne, les diverses informations à publier sont validées par des modérateurs. Cineastes.com se réserve le droit d’écarter toute information contraire à la loi ou aux bonnes mœurs ainsi que toute annonce sans objet ou sans rapport avec ligne éditoriale du site. De même, Cineastes.com se réserve la possibilité d’écarter toutes annonces ne permettant pas d’identifier suffisamment son auteur pour se mettre éventuellement en contact avec lui.

III.10) Limitation de responsabilité
Le contenu des informations publiées engagent la seule responsabilité de son auteur : Cineastes.com ne peut en aucun cas être responsable, à quel que titre que se soit, de l’utilisation, la diffusion ou la reproduction des informations ainsi transmises.

III.11) Inscription
Suite à l'inscription, vous devrez, comme mentionné en II.1, remplir un questionnaire d'inscription. La réponse à ce questionnaire ne garantit pas la validation de votre compte en tant que membre. Une fois inscrit, n'oubliez pas de mettre à jour votre profil (cf. IV).
La validation du compte est nécessaire pour se connecter et utiliser les fonctions réservées aux membres.

III.12) Coordonnées dans les messages
Toutes coordonnées dans les messages est interdite (email, téléphone, adresse etc...), et en particulier dans la rubrique petites annonces. L'endroit où doivent figurer vos coordonnées est le Profil Membre (cf. IV).
Sont toutefois tolérées les coordonnées d'exposition ou festivals liés au cinéma.

III.13) Contenu des messages
Les Insultes sont INTERDITES, les propos à caractère provoquant ou choquant sont INTERDITS. Tout message à caractère menaçant, diffamatoire, vulgaire, obscène, ou sexuel est formellement interdit. Vous ne pouvez tenir de propos tombant sous le coup de la loi (incitation à la haine raciale, révisionnisme ou négationnisme, piratage, etc). Par ailleurs, en raison de leur caractère polémique, les discussions à caractère religieux ou politique ne sont pas tolérées sur le forum.

IV/ Profil

IV.1) Avatars
Les avatars doivent respecter la nétiquette, et ne pas dépasser 100x100 pixels et 20 Ko. Ils ne doivent pas non plus porter atteinte à autrui. Essayez d'inclure une de vos photos, cela permet aux membres de se reconnaître.

IV.2) Signatures
Les signatures ne doivent pas contenir de liens sponsorisés ou de parrainage. Les liens vers sites X ou illégaux (warez, cracks, piratage, ....) sont interdits. De même qu'à l'art. III.12, les coordonnées personnelles n'y sont pas autorisées.
Pour conserver une harmonie visuelle, la signature doit faire une ligne maximum. Si vous décidez de mettre une bannière en signature, celle-ci doit faire exactement 350x20 pixels (largeur x hauteur), avec un poids maximum de 10ko et être sous forme d'image statique (non animée).

IV.3) Email valide
L'adresse e-mail doit-être mise à jour en cas de modification de celle-ci. Sinon vous pourriez ne pas recevoir la newsletter ou même vous connecter au forum.

IV.4) Droit d’accès, de modification et de retrait
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) que vous pouvez exercer adressant votre demande par mail : contactforum SUPPRIMER CONTRE LE SPAM @ cineastes.com

V/ Petites annonces, offres d’emploi :

Les annonces et offres d'emploi sont réservées à nos membres actifs.
Avant tout dépôt, vous devez vous assurer que vous respectez les principes et usages mentionnés ci-après :

V.1) Véracité des informations communiquées
Avant tout envoi d’informations en vue de leur diffusion dans l’une de nos rubriques, vous devez vous assurer que ces informations respectent les dispositions légales et les usages pratiqués, qu’elles sont exemptes de toute propriété ou autres droits dont vous ne seriez pas titulaire (propriété intellectuelle, droit de la personnalité etc.). Par conséquent, vous vous engagez à intervenir contre toute revendication ou action effectuée par un tiers à l’encontre de Cineastes.com, au titre de ces informations, et d’en assurer seul la pleine charge.

V.2) Mise en ligne de données personnelles
Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui est faite par des tiers, la diffusion d’une annonce entraîne la diffusion de données personnelles vous concernant mais également de données relatifs aux tiers.

Vous devez vous assurer que vous avez toutes les autorisations nécessaires pour faire apparaître ces informations dans les rubriques. Dans le cas contraire, Cineastes.com se réserve le droit de supprimer ces données, à tout moment, à la demande expresse du tiers nommément visé.

V.3) Contrôle préalable– Modération
Avant leur mise en ligne, les diverses informations à publier sont validées par le webmaster. Cineastes.com se réserve le droit d’écarter toute information contraire à la loi ou aux bonnes mœurs ainsi que toute annonce sans objet ou sans rapport avec ligne éditoriale du site. De même, Cineastes.com se réserve la possibilité d’écarter toutes annonces ne permettant pas d’identifier suffisamment son auteur pour se mettre éventuellement en contact avec lui.

V.4) Limitation de responsabilité
Cineastes.com diffuse un certain nombre d'informations qui proviennent généralement de sources différentes mais identifiées. Les pages de ce site Internet sont donc rédigées dans un souci de qualité et d'intégralité, néanmoins, Cineastes.com ne peut donner aucune garantie sur l'exhaustivité du contenu informationnel proposé. Dans ces conditions, chaque internaute doit considérer que les informations figurant sur ce site Internet sont données à titre indicatif et ne sauraient en aucune façon engager la responsabilité de Cineastes.com . Cineastes.com ne peut être tenu pour responsable des dommages, indépendants de son fait, résultant de tout code malveillant de type virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), ou de tout programme ou application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique, ou des réseaux ou services liées, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'évènements indépendants de la volonté du présent site.Le contenu des informations publiées engagent la seule responsabilité de son auteur : Cineastes.com ne peut en aucun cas être responsable, à quel que titre que se soit, de l’utilisation, la diffusion ou la reproduction des informations ainsi transmises. L'internaute utilise le présent site Internet à ses risques et périls. Cineastes.com ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris la perte de données, de bénéfices et d'interruption d'activité, résultant d'une visite sur le site, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le contenu de ce site.

V.5) Retrait et rectification
Vous pouvez à tout moment demander la rectification ou le retrait de l’annonce que vous avez fait paraître dans l’une des rubriques. Pour cela, il vous suffit d’adresser un mail au webmaster en indiquant les références précises de l’annonce en question et la rubrique à  : contactforum SUPPRIMER CONTRE LE SPAM @ cineastes.com

V.6) Sur la consultation des informations publiées
L’ensemble des informations communiquées dans les différentes rubriques sont fournies en l’état. Dans la mesure où les annonces sont rédigées par des tiers sous leur seule responsabilité, vous devez utiliser ces informations avec prudence et procéder le cas échéant par vous-même aux vérifications nécessaires. Cineastes.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu ou de la véracité des informations insérées.

V.7) Petites Annonces - Conditions générales -

V.7a) Merci de ne poster que des annonces ayant trait au cinéma ou à la vidéo.

Cette section a pour but de réunir des transactions entre particuliers. La vente à des fins commerciales est totalement interdite. Les professionnels ne sont pas autorisés à poster sur ce forum, de même que les particuliers agissant en tant que tel et qui par exemple font de la revente par lots.

Les achats a l'étranger et revente pour un prix supérieur au prix d'achat sont interdits. En clair, pas de spéculation sur les produits achetés moins chers à l'étranger.

Le type de matériel pouvant être vendu dans cette section (matériel vidéo, cinéma) est le même que celui traité sur ce forum. Tous messages vendant autre chose seront supprimés.

V.7b) Transactions:

Afin d'éviter les transactions portant sur du matériel obtenu de manière frauduleuse, il est demandé au vendeur de disposer de la facture du matériel.

La facture devra être fournie avec le matériel lors de sa livraison.

Les modérateurs se réservent le droit de demander au vendeur de leur fournir toute preuve concernant l'origine du materiel et leur bonne foi.

Le matériel doit être disponible dans l'immédiat. Les « pré-ventes » ne sont pas acceptées.
La vente aux enchères et les surenchères des acheteurs sont interdites.
Le vendeur doit fixer un prix de vente dès le premier message.
Le prix de vente est laissé au libre arbitre du vendeur.

Il est recommandé de se faire une idée des prix pratiqués en effectuant une recherche sur les achats et ventes de matériels similaires, voir en demandant une estimation.

Une fois que les deux parties sont tombées d'accord et se sont contactées en MP pour échanger les coordonnées et les modalités de paiement, livraison etc, la transaction devra avoir lieu dans un délai raisonnable (<30 jours).
Une fois la vente terminée, les deux parties signifie que tout c'est bien passé, un feedback de l'acheteur et du vendeur est apprécié.

V.7c) Conseils pour le bon déroulement d'une transaction:

Pour qu'une transaction se déroule bien, quelques précautions de base sont utiles.

La première c'est d'essayer de se renseigner sur le membre avec qui vous allez effectuer une transaction, que ce soit via leur profil (ancienneté, nombre de messages postés ...) mais aussi la recherche pour visualiser leurs interventions ainsi que leur feedback, si il est disponible dans la sous catégorie portant le même nom.

Côté acheteur, renseignez vous également sur le matériel (date d'achat, type d'utilisation, état) ainsi que les documents liés à l'origine de ce matériel qui devront obligatoirement vous être fournis (copie de la facture, à défaut lettre de cession avec copie de la carte d'identité).

Préférez un envoi avec suivi (Colissimo Direct), voir en recommandé ce qui permet d'avoir une remise sur signature et une assurance (Colissimo Recommandé R1, R2 ou R3).
Evitez tout envoi sans preuve de dépôt et suivi ou remise sur signature tels que les Colissimo standard et les Colieco.

Pour le paiement, beaucoup de banques proposent des virements sans frais pour les particuliers, ils sont donc à préférer.
Les chèques peuvent aussi convenir.
Généralement, l'envoi par le vendeur se fait au plus tard à la réception du chèque ou du virement. Le vendeur communiquera au plus tôt le numéro du colis, voir une copie du reçu du transporteur prouvant l'envoi.

Après réception et vérification du bon état du matériel, indiquez le au vendeur et mettez à jour votre feedback (acheteur comme vendeur).

V.7d) Que faire en cas de problème ?

Colis envoyé non réceptionné :
A partir du moment ou le vendeur vous a fait parvenir la preuve du dépôt, effectuez des démarche auprès du transporteur afin d'ouvrir une enquête pour rechercher le colis. En cas de perte, pour la poste, un Colissimo Direct est assuré à 16 €, un Colissimo Recommandé R1 à 31 €, un R2 à 153 € et un R3 à 458 €, l'envoi en Valeur déclarée permettant même de garantir jusqu'à 5000 €. Le vendeur est remboursé par le transporteur, le vendeur rembourse l'acheteur à la hauteur de ce que ce dernier a déboursé, et non pas à la hauteur de ce que lui a remboursé le transporteur.

Colis réceptionné en très mauvais état :
Si un colis est abîmé, vérifiez l'état du contenu avec le livreur et ne l'acceptez que si tout est là et en bon état, d'où l'utilité d'une remise sur signature (recommandé). Si il n'est pas possible de vérifiez le contenu, faites figurer des réserves sur le bordereau de livraison, voire refusez tout simplement le colis.

Colis réceptionné mais matériel non conforme :
Si le matériel que l'on vous à vendu ne correspond pas au matériel commandé, contactez immédiatement le vendeur afin de mettre en place une procédure de retour et de remboursement.

Colis réceptionné mais matériel visiblement défectueux :
A la réception, regardez bien le matériel afin de voir si il est dans l'état annoncé par le vendeur, si ce n'est pas le cas prenez immédiatement des photos et contactez le vendeur afin de négocier une remise voir un remboursement. Si le Colis n'était pas assez bien fait pour protéger le matériel (caméra non protégée dans le colis), prenez également une photo à l'ouverture.

Matériel incompatible :
Si le matériel s'avère être incompatible avec votre configuration, essayez de contacter le vendeur pour voir si il accepte un retour, dans ce cas les frais de port allez et retour restent à la charge de l'acheteur. Ce problème peut être évité si l’acheteur s’est renseigné concernant le produit.

Matériel défectueux :

Si il ne fonctionne pas du tout, trois causes sont possibles :

- Matériel initialement défectueux
- Problème durant le transport ce qui l'a rendu défectueux
- Mauvaise manipulation de l'acheteur

Ces litiges sont malheureusement les plus difficiles à résoudre, puisqu'il est difficile de déterminer la cause si l'une ou l'autre des parties est de mauvaise foi. Un bon emballage ainsi qu'une vérification sur l'état du colis à l'arrivée permettent généralement de se prémunir contre les problèmes liés au transport. Dans tous les cas, contactez immédiatement le vendeur afin d'en discuter et de trouver un terrain d'entente.

Aucun terrain d'entente n'a été trouvé ?

En cas de non réponse ou de mauvaise foi de la part du vendeur, rentrez en contact avec l'un des modérateurs afin que ce dernier essaie de faire office de médiateur entre les deux parties, et ce préalablement à toute création d'un topic dédié pour crier « au voleur ».

V.7e) Responsabilité du forum
Si malgré les présentes conditions générales d’utilisation du forum petites annonces et les divers conseils, une vente venaient à être litigieuse, le forum ne serait en aucun cas responsable de cette situation.
La vente de produits d’occasion via le forum, ne concernent que le VENDEUR et l’ACHETEUR, le forum n’est en aucun cas un intermédiaire.
Si malgré notre vigilance, un professionnel ou un membre peu scrupuleux vendaient via la section petites annonces, le forum n’en est en aucun cas responsable.
Il en de même en cas de mauvaise foi ou mensonge de la part du VENDEUR ou de l’ACHETEUR.

Forum.cineastes.com décline toutes responsabilités en cas d'utilisation frauduleuse de ce forum.

Exclamation Je rappelle que ce forum est un forum d'échange sur le cinéma et un réseau pour cinéastes ou personnes travaillant dans ce domaine.
La section "petites annonces" a été crée pour les membres du forum. Je ne veux pas en interdire l'accès aux nouveaux membres mais la moindre des choses me semble de participer au forum avant de poster dans cette section. Zen

VI/ Liens vers d’autres sites Internet

Le site Cineastes.com , ainsi que ses membres, essayent de référencer des sites Internet qui peuvent être utiles aux cinéastes, comédiens, techniciens de l’industrie du cinéma. Néanmoins, il ne peuvent vous assurer de la qualité permanente du contenu de ces sites.

Si vous devez placer des liens vers des sites extérieurs, assurez vous que leur contenu peut intéresser les autres membres et surtout qu'il ne comporte pas de publicités intempestives. Les liens vers les sites commerciaux (genre Amazon, Fnac, etc...) seront refusés. Ils doivent traiter du cinéma, de la création audiovisuelle et ne pas être manifestement crées uniquement dans un but lucratif. Exemple: un lien vers un site sur Woody Allen qui comporterait uniquement des livres à vendre sur Amazon serait refusé. Tous les liens vers des sites ne respectant les règles des messages de l'article VII seront également refusés (sites ne respectant pas le droit d'auteur, la législation en vigueur, sites pornographiques, racistes etc...)

Cineastes.com se réserve le droit, d'effacer tous liens ou tout message qu'il jugerait non conforme à son règlement.

Pour toutes questions sur les mentions légales, veuillez contacter par mail, le webmaster à : contactforum SUPPRIMER CONTRE LE SPAM @ cineastes.com .

VII Google Analytics

Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies. Les données générées concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Comme indiqué précédemment, vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. Les transferts de données personnelles sont réalisés vers Google Inc., entreprise ayant adhéré au Safe Harbor et offrant une protection adéquate dans le traitement des données personnelles ainsi transférées.

 

VIII/ Règles communes aux forums PHPBB

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).

XI/ Modifications et acceptation du présent règlement

Le règlement peut être modifié à tout moment. En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus tout au long de votre inscription. Tout manquement à ces règlement pourra entraîner un rappel à l'ordre, l'édition ou la suppression des messages concernés. En cas de non respect de la loi française, l'administrateur se réserve le droit de déposer plainte auprès des autorités compétentes.