Bonjour,
Tout dépend déjà de la durée mentionnée à l'article 3 du contrat passé entre les ayants droits. Donc tout dépend aussi de ce que tu appelles "film ancien".
Le réalisateur signe au préalable un contrat de cession de droits (droit d’adaptation, de reproduction, de représentation, d'exploitation secondaire et dérivé du film) avec son producteur.
La durée du contrat est en générale de 30 ans ou à vie ("
pour la durée de protection légale des droits d'auteurs en France")
Le producteur peut ensuite (s'il ne s'en charge pas lui-même) céder l'exploitation du film à un distributeur qui s'occupera de la bonne circulation du film. L'exploitation dure en général de 3 à 15 ans, mais il est toujours possible de faire du profit tant que la durée du contrat n'est pas dépassée.
La distribution d'un film consiste en effet, pour faire bref, en une espèce de "location" aux salles de cinéma (où des contrats sont passés entre les ayants droits, fixant des pourcentages sur les recettes tant pour le distributeur, que le producteur, les exploitants et le réalisateur) mais elle ne s'arrête pas à sa circulation en salle (qui en principe a une durée déterminée avec les exploitants).
Les droits cédés au préalable représentent aussi tout ce qui concerne les copies dvd, les remakes, les bandes annonces, les extraits etc.. Ce qui veut dire que tant que la durée du contrat initial n'est pas passée, le film appartient à toutes ces personnes, et peut apporter des recettes (ne serait-ce que par la revente de DVD) Ainsi, après sa diffusion en salle, le film peut continuer de vivre.
A noter aussi que même une fois que ce contrat est passé, le réalisateur a jusqu'à 70 ans après sa mort un droit prépondérant sur son oeuvre. Même les anciens films ne sont pas facilement accessibles... Car en principe, dés qu'un contrat est fini, quelqu'un d'autre rachète les droits pour tenter de continuer de faire vivre l'oeuvre en question. Tu trouveras
iciun article t'expliquant les difficultés d'acquérir les droits d'un vieux film.
Il existe bien sûr des contrats d'achat de films mais aucun de ses propriétaires n'auraient d'intérêt à céder l'oeuvre à un particulier (entendons-nous bien, un particulier soit quelqu'un qui n'a ni d'autorisation ni de structure légale pour gérer l'exploitation d'un film) à moins que ce dernier ne propose une somme considérable susceptible d'équivaloir les recettes envisageables en cas de poursuite de l'exploitation, mais un particulier ne pourra rien faire de ce film ensuite... alors pourquoi ne pas plutôt se payer simplement le DVD ?
Ou à moins que le film en question n'ait vraiment aucun avenir dans le cinéma, le producteur aurait des raisons d'accepter la proposition d'un particulier mais dans quel cas je ne comprendrai toujours pas l'acheteur (investir dans un film raté, dont il ne peut rien faire, c'est plus que moyen. A moins que son unique objectif ne soit d'empêcher la bonne sortie du film... Machiavélique !)
Ca n'est que mon avis, et je ne parle ici que des droits français. Si certains ont d'autres avis, ils sont les bienvenus pour nous éclairer de leurs lanternes.
En espérant t'avoir un peu aidé...