Utilisation d'une marque dans un titre de film
Publié : 05 mai 2010, 11:40
Bonjour à tous,
J'aimerai utilisé la marque déposée " DOC MARTENS " dans le titre de mon prochain court-métrage.
Est-ce que vous connaissez la législation à ce sujet ?
La marque est évidemment déposée mais elle l'est dans les catégories " vêtements ", " accessoires " etc...
Merci pour votre aide.
Arnaud
J'aimerai utilisé la marque déposée " DOC MARTENS " dans le titre de mon prochain court-métrage.
Est-ce que vous connaissez la législation à ce sujet ?
La marque est évidemment déposée mais elle l'est dans les catégories " vêtements ", " accessoires " etc...
Merci pour votre aide.
Arnaud