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Bonjour à tous,

J'ai écris un scénario pour un futur court métrage, et les personnages appartiennent à un roman publié au début des années 1900, il s'agit enfaite d'une adaptation très libre de ce roman, ne reprenant que les noms des personnages. Alors ma question est la suivante, ais-je le droit de faire ça, adapter un roman librement sans risquer de poursuites ?

Bonjour,

Je vais tenter de répondre à la question. Une oeuvre littéraire appartient à l'auteur (droit d'auteur). Ces droit sont cédés à l'entreprise qui publie l'oeuvre.
Sinon un texte de 1900 est peut être tombé dans le domaine publique car une oeuvre littéraire est protégé 70 ans après la mort de l'auteur en France et en europe. Si c'est un texte étranger il faut savoir de quel pays !
Sauf si l'auteur du texte l'à écrit en 1900 à 20 ans et qu'il soit décédé en 1960 soit à 80 ans alors les droits ne seront libre qu'en 2030 ! 1960 + 70 ans.

Donc s'il y a plus de 70 après la mort de l'auteur alors je pense que tu peux reprendre les personnages....
Cela dit rien ne t'empêche de consulter un avocat spécialisé dans la propriété intellectuel.

Après il faut se demander à qui est destiné ton court...et surtout par qui il sera vu. Beaucoup d'internaute font des court-métrage en reprenant des héros marvel par exemple sans se soucier du droit ;o)

cordialement,

PMT

Msnow a écrit :il s'agit enfaite d'une adaptation très libre de ce roman, ne reprenant que les noms des personnages.

Je dirai qu'il n'y a pas de souci dans ce cas-là à priori, mais cela dépend ce que tu entends par "très libre".
Les droits d'un roman contant une histoire d'amour entre Julie et Yves n'empêchent pas l'écriture de toute histoire d'amour entre 2 personnages qui auraient les mêmes prénoms !

Pour répondre en détail à la question, le CPI ne cite pas spécifiquement les personnages de roman comme oeuvres protégées.

Mais la liste des oeuvres de l'esprit susceptibles de faire naître un droit d'auteur est non limitative. Autrement dit, un personnage de roman est protégé en France par le droit d'auteur à partir du moment où le critère juridique de l'originalité est rempli. Cette appréciation dépend du bon vouloir du juge.

Le risque est évidemment accru si le personnage - ou l'une de ses caractéristiques - a été déposé comme marque (cf. ma dernière remarque ci dessous).

Seul tempérament: à l'exception du cas où le personnage aurait été déposé comme marque, la reprise d'un personnage protégé par le droit d'auteur est possible sous réserve que cela soit fait à des fins parodiques (exceptions prévues par l'article L.122-5 du CPI).

Sinon un texte de 1900 est peut être tombé dans le domaine publique car une oeuvre littéraire est protégé 70 ans après la mort de l'auteur en France et en europe. Si c'est un texte étranger il faut savoir de quel pays !
Sauf si l'auteur du texte l'à écrit en 1900 à 20 ans et qu'il soit décédé en 1960 soit à 80 ans alors les droits ne seront libre qu'en 2030 ! 1960 + 70 ans.

C'est en réalité beaucoup plus compliqué que cela. Si un texte a été publié en France en 1900, c'est à dire avant 1921, il faut compter les années de guerre qui prorogent le délai (14 ans et 272 jours)

En ce qui concerne les oeuvres étrangères, la France applique la règle du plus court terme. Donc quoiqu'il arrive, l'oeuvre étrangère qui n'a pas été publiée à titre posthume tombe en France dans le DP au plus tard 70 ans après la mort de l'auteur + années de guerre = 84 ans et 272 jours. Ce délai ne pourra être supérieur, mais il pourra être plus court (si l'oeuvre est publiée en 1900 et est américaine, elle est en théorie dans le DP depuis 1995).

Beaucoup d'internaute font des court-métrage en reprenant des héros marvel par exemple sans se soucier du droit ;o)

Ils le devraient pourtant. Car la majeure partie des héros de Marvel sont déposés comme marque aux USA. C'est une façon pour les éditeurs et producteurs de monnayer au mieux les produits dérivés en se protégeant des appétits de ceux qu'ils n'ont pas franchisé. La tolérance vis à vis des fan films est réelle mais dépend étroitement du bon vouloir des ayants droits: si un film ne leur plaît pas pour des raisons X ou Y, les créateurs de ces courts métrages qui n'ont pas eu d'autorisation prennent un risque non négligeable.

Très instructif!

Merci YuHirà

bonjour,

doit on faire de même si l'on veut adapter un livre d'une cinquantaine d'années à l'écran? comment protéger le projet pour pouvoir travailler sur le scénario sans se faire "piquer" l'idée?

PunisherMT a écrit :Bonjour,

Je vais tenter de répondre à la question. Une oeuvre littéraire appartient à l'auteur (droit d'auteur). Ces droit sont cédés à l'entreprise qui publie l'oeuvre.
Sinon un texte de 1900 est peut être tombé dans le domaine publique car une oeuvre littéraire est protégé 70 ans après la mort de l'auteur en France et en europe. Si c'est un texte étranger il faut savoir de quel pays !
Sauf si l'auteur du texte l'à écrit en 1900 à 20 ans et qu'il soit décédé en 1960 soit à 80 ans alors les droits ne seront libre qu'en 2030 ! 1960 + 70 ans.

Donc s'il y a plus de 70 après la mort de l'auteur alors je pense que tu peux reprendre les personnages....
Cela dit rien ne t'empêche de consulter un avocat spécialisé dans la propriété intellectuel.

Après il faut se demander à qui est destiné ton court...et surtout par qui il sera vu. Beaucoup d'internaute font des court-métrage en reprenant des héros marvel par exemple sans se soucier du droit ;o)

cordialement,

PMT

bonjour,

pour un livre publié chez Flammarion dans les années 60, et dont l'auteur est décédé dans les années 80, dois je prendre contact avec Flammarion ou obligatoirement passer par un avocat spécialisé? est ce que cela coute cher??