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Achat droit d'auteur au forfait

Publié : 28 juin 2015, 11:11
par Production 94
Bonjour a tous, nous sommes 2 jeunes producteurs qui venont de lancer une boite de prod, seulement nous n'avons pas fait d'ecole spécifique du coup il y a certains points sur lesquelles on à des doutes :

Nous allons faire un contrat de cession de droit d'auteur avec une real et nous voulons lui "acheter" pour 200 euros pour une duree de 10 ans.

Seulement voila, on n'arrive pas a savoir de quelle manière doit se faire la transaction, ou faut-il declarer qu'on a payé 200 euros? Faut-il faire une fiche de paye? Ou bien juste lui donner 200 euros et le contrat est la preuve du paiment?


Merci d'avance pour votre aide!

Re: Achat droit d'auteur au forfait

Publié : 15 avr. 2018, 21:57
par ludovicmartinpicard
Coucou

Quelle est ta structure de société/prod ?

Aussi, tu parles d'acheter quoi ?

Besoin de plus de détail