Bonjour à tous,
J'aimerai utilisé la marque déposée " DOC MARTENS " dans le titre de mon prochain court-métrage.
Est-ce que vous connaissez la législation à ce sujet ?
La marque est évidemment déposée mais elle l'est dans les catégories " vêtements ", " accessoires " etc...
Merci pour votre aide.
Arnaud
Utilisation d'une marque dans un titre de film
Vos questions concernant le droit et l'audiovisuel, les cessions de droits, les options, les contrats...
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