Comment fonctionne la SACEM ?

[T.Farandole]

Bonsoir,

Question simple, est ce que quelqu'un de sérieux peut m'expliquer clairement comment fonctionne la SACEM

J'ai déjà fait des montages avec des musiques libres de droit et je suis en train d'écrire des scénarios de courts en ce moment pour cet été: je ne veux pas forcément insérer de musiques couvertes par les droits d'auteur mais si un jour je veux le faire: comment ça marche? (j'ai essayé de me renseigner mais les explications son floues)

En clair, imaginons que je veuille par exemple mettre "I Follow Rivers" de LYKKE LI (pure exemple), combien devrais-je payer?

Je sais que cela coute cher, mais comment font les films comme celui sur Brassens pour pouvoir mettre autant de musiques originales dedans?
merci a vous amis internautes............

[Sara Afonso]

Bonjour !

Malheureusement, à ta question simple, on ne peut pas apporter de réponse simple
Mais je vais tout de même essayer.

Prenons ton exemple : "I Follow Rivers", chanson interprétée par Lykke Li.
Avant de t'adresser à la SACEM pour l'utilisation de ce titre dans ton film, tu vas devoir contacter les personnes qui détiennent tous les droits de ce morceau, et en tout premier lieu, le producteur qui lui, est propriétaire de l'enregistrement physique (et numérique aujourd'hui) du-dit morceau. Tu vas lui expliquer ton projet : si c'est un long métrage, si c'est pour une diffusion nationale, internationale... En réponse, le producteur va t'autoriser (ou pas) à utiliser le morceau et pour ce faire, il va te délivrer une licence de synchronisation... mais ce n'est pas gratuit ! Et c'est lui, producteur (et propriétaire des bandes, comme on dit dans le métier) qui va décider du prix de la licence d'exploitation ! Pour infos, je travaille avec Universal Publishing Production Music, et le prix de leur licence pour un long métrage et de 450 € H.T. la minute entamée... Mais dans le milieu de l'utilisation de la musique, tout se négocie

Aux droits du producteur à négocier, s'ajoutent les droits des artistes-interprètes et là, même combat : pas d'ordre de prix, chacun estime le prix de la licence à délivrer.

Pour plus d'infos, la page de la SACEM sur ce sujet : http://www.sacem.fr/cms/home/utilisateu ... eexistante

Voilà... J'espère que ma réponse est finalement assez claire

[T.Farandole]

Merci pour cet éclairage c'est ce que je voulais savoir !

[Sara Afonso]

D'ailleurs, l'idéal est de contacter des artistes indépendants, qui démarrent : ils sont plus accessibles, ils sont contents quand on les sollicite pour placer un de leurs titres et leurs prétentions pécuniaires sont moins folles

[YuHirà]

Les informations apportées par Sara Afonso ci-dessus sont exactes.

Il y a néanmoins quelques précisions à apporter:

La SACEM gère les droits d'auteur du compositeur, de l'arrangeur et du parolier, c'est à dire en gros les droits sur la partition originelle (indépendamment de l'enregistrement). La SACEM ne gère pas le droit de synchronisation et n'est pas habilitée à attribuer une licence: les auteurs conservent la faculté d'autoriser la synchro (c'est dans les statuts). Les auteurs peuvent avoir confié les droits d'exploitation à un éditeur, qui traditionnellement gère ce droit de synchro. C'est donc à lui qu'il faut demander l'autorisation dans ce cas précis. Si ces auteurs ne sont pas édités, il faut demander aux auteurs leur autorisation (qui doit être écrite de manière expresse).

Le producteur et les artistes interprètes ont quant à eux des droits voisins: droit de producteur de phonogramme / droit d'artiste interprète. En général, les droits d'artistes interprètes sont cédés automatiquement au producteur. S'adresser au producteur suffit donc.

Dans les majors comme Universal, il est extrêmement courant que l'éditeur et le producteur soient la même personne (enfin pas exactement, mais c'est tout comme).

Pour les musiques prises en charge par les majors, il est quasiment impossible d'obtenir les droits de synchro à titre gratuit, et il très difficile de les obtenir sur un CM. Les responsables synchro ne répondent même pas.

Si ton film est projeté, tu n'as pas à te préoccuper de la SACEM pour les raisons sus-mentionnées: la SACEM collecte directement auprès des diffuseurs.

En revanche, si tu presses un DVD, tu auras l'obligation de t'adresser à la SDRM afin d'obtenir une autorisation, et ce même si tu utilises des musiques dites "libres de droit" (il y a une redevance minimale).

Pour info, la musique libre de droit en France, cela n'existe pas (c'est pour cette raison que j'ai utilisé les guillemets). La rémunération proportionnelle est une obligation légale, l'auteur ne peut y renoncer et c'est une disposition d'ordre public (autrement dit même les étrangers ne peuvent y échapper en France).

[Alex60]

Bonjour

Je fais parti d'un groupe francais mais notre label est en belgique, a t il le droit de deposer un de nos album à la sabam (sacem belge) sans nous avoir averti???