Qui possède les droits d'un film ?

[JohnBeckermann]

Bonjour,
Dans un film j'aimerais savoir qui est considéré comme créateur ou auteur et qui possède les droits d'auteur, le scénariste ou le réalisateur?
Merci d'avance

[Gasp]

Bonsoir,
Tout d'abord je pense que l'on peut considérer toute l'équipe technique comme artiste mais pour être plus précis on considérera plus généralement le directeur de la photographie, le compositeur, les acteurs et le réalisateur comme les artistes principaux. Cependant ta question est délicate, car sans lumières correctes, l'image du directeur de la photo sera moins bonne, ou sans accessoiristes l'ambiance sera différente...

Concernant les droits d'un film c'est plus simple :
d'après la BNF :
"Identifier les ayants-droit d'un film revient à identifier d'une part son producteur, car le code la propriété intellectuelle dispose que le contrat liant le producteur de l'œuvre audiovisuelle aux auteurs de cette œuvre est présumé emporter cession au profit du producteur des droits exclusifs d'exploitation des auteurs de l'œuvre audiovisuelle (article L 132-24).

Il faut, d'autre part, identifier l'auteur de la composition musicale du film car en vertu du même article L. 132-24 du code de la propriété intellectuelle, ce dernier est expressément exclu de la présomption de cession. En pratique et dans la plupart des cas, il convient de s'adresser à la SACEM pour obtenir l'autorisation de ce dernier.

Le producteur peut, par ailleurs, céder tout ou partie de ses droits d'exploitation, par exemple à un distributeur, à un éditeur vidéo, à un autre producteur, à un grand catalogue de gestion de droits, etc..."
http://bnf.libguides.com/droit-films

ce que confirme Wikipédia
"L'« ayant droit ultime » d'un film est très souvent son producteur."
https://fr.wikipedia.org/wiki/Distribut ... diovisuels

Enfin, une petite ressource si tu veut chercher les ayants droits de films : http://www.adrc-asso.org/films_du_reper ... _films.php

[Robin.Thomass]

Pour resumer la chaine du droit cinéma:

1) Auteur de l'oeuvre originale: livre, autre film, etc.
2) Auteur du scénario original: Celui qui écrit le film d'après le 1)
3) Auteur de la mise en scène: Celui qui réalise le film (souvent le même en France)
4) Auteur de la musique originale du film: le Compositeur. Attention, on peut aussi rajouter les ayants droits si la musique est inspirée d'une oeuvre originale (reprise d'un theme existant par exemple.)
5) Les interprètes sont (comédiens, musiciens et autres) sont auteur de leur interprétation.

L'idée d'un producteur est de s'assurer que l'entièreté de la chaine des droits à été respecté pour lui et pour ses partenaires. L'ensemble des contrats liant le producteur, les auteurs ainsi que les coproducteurs, distributeurs et chaines sont déposés aux Registres du Cinéma et de l'Audiovisuel, RCA, anciennement RPCA et consultable par tous.

[ludovicmartinpicard]

Je viens confirmer les dires de Robin