Adaptation scénarique

Vos questions concernant le droit et l'audiovisuel, les cessions de droits, les options, les contrats...
Zeba
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en réponse à Napoléon et hubert

Message par Zeba »

Bonjour,

Peut etre est-il un peu tard pour apporter une nouvelle réponse à vos questions. Mais, il ne vaut mieux tard que jamais.

Pour être plus précis, Napoléon, l'adaptation que tu compte faire d'ouvrages anciens pourrait se faire sans autorisation préalable puisque le délai de 70 ans après la mort de l'auteur serait alors écoulé (c'est sans aucun doute le cas de Maupassant), à moins que la version de l'ouvrage que tu souhaite adapter ne soit pas celle d'origine (par exemple traduction) car dans ce cas les droits ne sont peut etre pas encore écoulés. Attention également si l'oeuvre est posthume et qu'elle a été publiée après l'écoulement des 70 ans post mortem.

De plus il faudra tout de meme faire attention à ne pas enfreindre le droit moral, qui lui est perpétuel. Ainsi, il faudra de toute façon contacter les héritiers de l'auteur, pour leur faire part de l'adaptation.

Cependant, si il s'agit d'une oeuvre américaine et que le délai, qui est, il me semble, là bas de 75 ans post mortem, est écoulé vous pourrez adapter sans vous soucier du droit moral, mais uniquement la version américaine.

En bref, l'explication n'est pas très simple, mais la réponse à vos questions est simple:

il vaut mieux toujours demander l'autorisation auprès des ayants droits, c'est à dire, l'auteur ou ses héritiers pour etre sur, car en général vous ne connaissaez pas bien les délais, et il faudra respecter le droit moral (sauf hypothèse mentionnée ci dessus) . Je rejoins par ailleurs ce que disent les autres, vous pourrez trouver les coordonnées par la maison d'édition.

A+

Zeba
TigroO
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Re: Adaptation scénarique

Message par TigroO »

Bonjour,

Je me permets de continuer ce post, car pour ma part je souhaite développer un court-métrage non pas par rapport à un roman, mais juste à une réplique présente dans un roman.
Même si le court-métrage suivra exactement l’idée de cette réplique, il n’aura cependant aucun lien avec le roman en lui-même.
Dans ce cas, et d’après vous, la notion de "librement inspiré de" serait-elle suffisante, est-il nécessaire de contacter l’éditeur, ou puis-je directement passer outre toutes formes d’autorisations ?

En vous remerciant.
TigroO.
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