Voilà, j’écris des scénariis en me basant sur des histoires fantastiques d’auteur connues (comme Maupassant, Edgar Allan Poe). J’aimerais savoir, si mon travail devenait commercial (il ne l’est pas encore) cela serait légal de pouvoir vendre par exemple une adaptation scénique sur une histoire déjà écrite.
Sinon j’ai un ami qui écrit aussi des nouvelles, si j’en adapte une dans l’idée de la vendre ai-je le droit de me mettre d’accord avec lui d’un pourcentage de gain ?
Merci de vos réponses.
P.S. : Ne croyez pas que je suis obsédé par l’argent, tout au contraire moi ce qui m’intéresse, c’est le côté artistique des choses, mais comprenez-moi il faut bien que je me mette un peu au courant...
Adaptation scénarique
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Tu as pour cela des droits à acquérir... et qui sont payant. Il faut te rapprocher pour cela des maisons d'édition ou des ayants droits si c'est eux qui gèrent cette question là. Sans droit, tu risquerais d'avoir des problèmes et de toute façon, aucun producteur et donc aucun diffuseur ne te suivra.
Pour ta seconde question, cela doit être envisageable. Mais là aussi, il y a normalement un contrat à faire avec ton ami. Celui-ci doit stipuler qu'il te cède les droits contre rémunération.
Pour ta seconde question, cela doit être envisageable. Mais là aussi, il y a normalement un contrat à faire avec ton ami. Celui-ci doit stipuler qu'il te cède les droits contre rémunération.
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oeuvre composite ou d'adaptation
le code de la propriété intellectuelle règle la question que vous posez en qualifiant ce type d'oeuvre d'oeuvre de composite: si l'oeuvre nouvelle peut être détachée de l'oeuvre originelle.
Parcontre, il s'agit d'une oeuvre dérivée s'il s'agit d'une simple adaptation.
En tout état de cause le titulaire de l'oeuvre prééxistante (ou ses ayants droits...) exerce une sorte de tutelle sur l'oeuvre composite ou dérivée.
Des décisions de justice ont été rendues sur ce sujet et imposent une autorisation de l'auteur de l'oeuvre préexistante.
L'adapatation non autorisée est qualifiée de contrefaçon.
L'auteur de l'oeuvre préexistante peut limiter l'autorisation.
Attention l'auteur de l'oeuvre préexistante peut adapter luimême l'oeuvre qu'il a créé si ce droit d'exploitation de son oeuvre n'est pas interdit dans le contrat signé avec l'auteur de l'oeuvre dérivée.
Attention à la rédaction du contrat!!!
Parcontre, il s'agit d'une oeuvre dérivée s'il s'agit d'une simple adaptation.
En tout état de cause le titulaire de l'oeuvre prééxistante (ou ses ayants droits...) exerce une sorte de tutelle sur l'oeuvre composite ou dérivée.
Des décisions de justice ont été rendues sur ce sujet et imposent une autorisation de l'auteur de l'oeuvre préexistante.
L'adapatation non autorisée est qualifiée de contrefaçon.
L'auteur de l'oeuvre préexistante peut limiter l'autorisation.
Attention l'auteur de l'oeuvre préexistante peut adapter luimême l'oeuvre qu'il a créé si ce droit d'exploitation de son oeuvre n'est pas interdit dans le contrat signé avec l'auteur de l'oeuvre dérivée.
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Si je ne m’abuse, une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur.
La liberté d’utilisation de l’oeuvre, même commerciale, est soumise au droit moral de l’auteur (droit perpétuel) qui commande de mentionner l’origine de l’oeuvre et le nom de son auteur. Ceci du à une réforme de la réglementation européenne.
La liberté d’utilisation de l’oeuvre, même commerciale, est soumise au droit moral de l’auteur (droit perpétuel) qui commande de mentionner l’origine de l’oeuvre et le nom de son auteur. Ceci du à une réforme de la réglementation européenne.
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Petit UP du topic, simplement pour signaler que j'ai moi aussi écrit une adaptation d'une nouvelle d'un auteur américain... ça n'est donc pas facile d'obtenir les droits mais si vous êtes dans la même situation, commencez par appeler la maison d'édition, soyez courtois et vous pourrez ainsi obtenir les informations nécessaires pour contacter directement l'ayant-droits 
Voilà pour en rassurer certains (même si après, c'est à vous de négocier
)

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