Contrat acteur benevole ?

Vos questions concernant le droit et l'audiovisuel, les cessions de droits, les options, les contrats...
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frenchlemon
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Contrat acteur benevole ?

Message par frenchlemon »

J'ai fait le tour des sujets "juridique" et j'ai pas trouve ma réponse... pouvait vous m'éclairer?

Je vais faire un court-metrage, principalement pour me faire la main, vu que je suis nouveau dans ce monde.
Le problème c'est que j'ai 2 acteurs ami (et un ami musicien) qui vont m'aider pour le fun.
Est ce que je dois leur faire signer quelque chose, c'est surtout que je compte pas faire de benef, car ça sera diffusé sur le net, la seule chose que je veux éviter, c'est que si a la fin, un(e) ami(e) me dit, "je veux pas que tu le diffuse" que je me retrouve pas sans rien..
En fait, je veux un genre de contrat qui me donne le droit de diffusion sur tout support confondu notre travail.
Bien sur avec les crédits dans le générique etc, comment "concrétiser" leur engagement? Un sorte de "décharge" si vous voulez...

Je sais pas si je suis clair sur mes propos, si c'est pas le cas, je reformulerai ;)

Merci a vous!

FL.
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me@world.com
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Re: Contrat acteur benevole ?

Message par me@world.com »

Tu peux faire un "contrat d'engagement moral" c'est un peu tiré par les cheveux, mais si tu y fais figurer chacune des parties : ton asso' ou toi et chacun de tes comédiens
que tu mets bien en évidence la durée de l'exploitation, le but, le (les) types d'exploitation (promo, cv...) les territoires concernés, les types de supports (en étant bien précis)... je pense que tu pourras bénéficier d'un début de démarche juridique en cas de soucis.
Enfin, je ne suis pas juriste, mais ça ressemble beaucoup aux contrats que l'on fait signer aux personnes que l'on film pour un reportage, pour acquérir le droit à l'image.
Si tu veux je peux t'en retrouver un.
Smejil
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Re: Contrat acteur benevole ?

Message par Smejil »

Je suis pour ma part assez intéressé par ce type de contrat, dans la mesure, où je vais bientôt tourner.
Pourrez tu me donner le nom du contrat type, afin que je puisse le trouver ?
D'avance merci .
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