Obtention de visa cinématographique du CNC

Vos questions concernant le droit et l'audiovisuel, les cessions de droits, les options, les contrats...
Répondre
Photo-Cinéaste
A nous deux
A nous deux
Messages : 48
Inscription : 08 janv. 2008, 08:26
17
Pays : France

Obtention de visa cinématographique du CNC

Message par Photo-Cinéaste »

Bonjour,

J'ai réalisé un court métrage que je viens de terminer. J'aimerais savoir si les courts-métrages sont soumis aux mêmes conditions concernant l'obtention de visa. Si je veux participer à des festivals, dois-je avoir un visa d'exploitation ? Comment l'obtenir ? Je me suis renseigné sur le site de CNC mais tout ceci n'est pas très clair... Par exemple j'ai trouvé ceci !
Le visa d'exploitation ne peut être demandé que pour une œuvre dont la réalisation est achevée et qui a fait l'objet d'une immatriculation au Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel (RPCA). Le producteur ou le distributeur doit demander le visa un mois au moins avant la première représentation publique de l’œuvre.
La demande d'immatriculation au registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel, je dois la faire avant le tournage ou après ?
D'ailleurs je me demande si ce n'est pas la première condition de la liste ci-dessous...
Pour les œuvres françaises :

* une lettre de demande de passage
* une lettre de demande de visa
* une copie de l’œuvre dans la version exacte et intégrale où elle doit être exploitée en France
* cinq exemplaires de la fiche de renseignements à remplir pour les longs métrages, quatre pour les courts métrages
* le synopsis de l’œuvre
* le texte du générique de l’œuvre, tel qu'il apparaît à l'écran (début et fin)
* le découpage dialogué dans sa forme intégrale et définitive, certifié conforme
* un chèque bancaire de 0,82 € par minute (0,03 € par mètre en 35 mm.) libellé à l’ordre de l'agent comptable du CNC (cette somme n'est pas exigée si elle est inférieure à 10€)
* une lettre confirmant, le cas échéant, l’absence d’agrément des investissements (longs métrages)
Je dois reconnaître que je suis un peu perdu, quelle est la différences entre les deux premières étapes indiqués ci-dessus ?


Je vous remercie de votre aide. Mais rassurez moi, pour une diffusion sur internet, tout ceci n'est quand même pas nécessaire hein ?
Photo-Cinéaste
A nous deux
A nous deux
Messages : 48
Inscription : 08 janv. 2008, 08:26
17
Pays : France

Re: Obtention de visa.

Message par Photo-Cinéaste »

Finalement je me suis cassé la tête et j'ai tout trouvé tout seul, j'espère seulement que ça ne sera pas trop long... :|
anthoxys
Poste en tant qu'invité

Obtention de visa.

Message par anthoxys »

Bonjour,

Alors comment doit-on faire au final, cela m'intéresse ?

Merci
:chapeau:
Répondre