Droits pour citer un texte (roman, poème, citation...)

[Invité 131]

Bonjour, j'écris des scénarios ou en tout cas j'essaye pour le moment.

Je voulais savoir, si j'utilise un morceau de texte en le citant [roman,poème,citation,etc] qu'en est-il au niveau des droits d'auteurs ? Si le texte est un morceau de fable de la Fontaine, la préface de Par delà le bien et le mal ou bien un écrit de Marc Lévy, je dois payer quelque chose si je l'utilise ? Comment ça se passe ?

Merci d'avance.

[YuHirà]

Exception de courte citation, article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle

[Manic]

Bonjour, j'écris des scénarios ou en tout cas j'essaye pour le moment.

Je voulais savoir, si j'utilise un morceau de texte en le citant [roman,poème,citation,etc] qu'en est-il au niveau des droits d'auteurs ? Si le texte est un morceau de fable de la Fontaine, la préface de Par delà le bien et le mal ou bien un écrit de Marc Lévy, je dois payer quelque chose si je l'utilise ? Comment ça se passe ?

Merci d'avance.

Pour La fontaine et tous les auteurs mort depuis plus de 70 ans je crois tu n'as pas besoin de droit d'auteur

Romain

[YuHirà]

Comme évoqué plus haut, que l'oeuvre soit sous droit d'auteur ou pas, importe peu.

Le Code de la Propriété Intellectuelle autorise la courte citation d'une œuvre de l'esprit protégée sous réserve que l'auteur soit cité, que cette citation ne porte pas atteinte au droit moral (déformation des propos par exemple) et que cette citation soit justifiée "par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre" à laquelle elle est incorporée. Est donc prohibé l'usage de cette courte citation à des fins artistiques (par exemple, dans des oeuvres composites analogues à celles des affichistes Hains et Villeglié, ou du compositeur L.Berio). Mais cela ne veut pas pour autant dire que tu ne peux pas l'utiliser dans le film (sur un carton précédant le générique par exemple): il faut juste qu'il n'y ait pas confusion et que le spectateur comprenne bien qu'il s'agit d'une citation et non pas d'un élément original du film.

Juste au cas où: même après 70 ans (+ éventuelles années de guerre) après la mort de l'auteur, le droit moral ne tombe pas dans le DP, étant imprescriptible. Les héritiers peuvent donc agir pour faire respecter ce droit, même si l'oeuvre est tombée dans le DP.

[Invité314]

J'étais occupé à travailler certains passages, d'où ma réponse tardive, mais merci à tous.
Je suis un peu largué pour tout ce qui concerne les droits.
Donc, un grand merci pour les explications.