Comment définiriez vous l'auteur de ce film dans ce cas ?

[Capnbooboo]

j'ai offert de faire un film non commercial pour l'école de musique de mes filles, l'administration de leur école m'a dit que je pouvais commencer à filmer un évènement si je voulais le jour suivant et si j'avais besoin d'assistance pour d'autres choses je pouvais contacter la personne en charge des relations publiques, parce que l'école veut avoir le droit de s'assurer que les images ne sont pas offensives ou ne représente pas l'école, j'ai donc filmé l'évènement le jour suivant sans contrats autorisations, ensuite j'ai envoyé un email à la personne des RP.

Mais la personne des relations publique m'a répondu en me demandant où sont les rushes du film, je lui ai dit que l'on m'a seulement dit de la contacter pour des autorisations ou pour organiser les interviews avec les musiciens ou professeurs pour un film que j'ai proposé, elle m'a répondu en me disant que les images étaient leur propriété pour leur protection et éviter toute poursuite judiciaire, j'ai expliquer que ce n'était pas un film documentaire qui allait être diffusé commercialement et que j'avais déjà donner mon accord pour enlever ce que l'école ne voulait pas dans ce film que je fais, elle me répond que c'était son idée la première , elle veut que l'on s'assois tout ensemble pour écrire des scripts la SEMAINE PROCHAINE et filmer les interviews de tout le monde, le même jour au même endroit, c'est bizarre je me suis dit, je n'ai jamais rencontrer cette personne avant, donc j'ai demandé si on pouvait tous se rencontrer avant parce que personne ne m'a dit qu'elle était impliquée dans des films.

On se rencontre finalement et ils s'avère que ils veulent diffuser le film à la télé comme une présentation de l'école, la personne des RP fait des remarques et me parle comme si je travaillai pour elle, et que je faisais son film, gratuitement....
Je lui ai dit que je ne pouvais pas continuer de filmer sans leur coopération et ai insisté pour qu'ils fassent un contrat stipulant les inquiétudes de chacun à propos de film que j'ai proposé de faire.
Elle me dit que c'était son idée la première, mais que comme je menaçais d'arrêter le film, c'était à moi maintenant,
nous nous sommes mit d'accord pour se rencontrer avec des contrats mais plusieurs semaines sont passés, personnes ne m'a contacté pour faire des interviews et finalement aujourd'hui je reçois un email à propos des interviews et il disait que L'ECOLE faisait un film, et que toute personne en dessous de 18 ans avait besoin d'une signature des parents pour être dans le film et ils ne mentionnent jamais mon nom.

J'ai vraiment l'impression que la personne des RP veut dire que c'est elle qui est l'auteur de ce film que je fais, avec mon 5Dmarkiii rig et autre équipement ou alors simplement elle ne comprend pas ou ne me fait pas du tout confiance.

Est-ce que quelqu'un peut t'il me dire qui est l'auteur d'un film, que je filmerai, monterai, et ferai du graphisme pour aussi, l'école n'aura qu'a regarder l'étape finale et de décider quelle parties du film ils veulent diffuser .

Ne suis-je pas l'auteur, je refuse de donner mes rushes à la personne des RP jusqu'a ce que je comprenne comment ça marche.

[Atraversyeux]

Tu es l'auteur à part entière de ce film. Vas y en poussant une gueulante car s'ils ne voient aucune réaction de ta part ils ne vont pas se géner pour utiliser ton travail et te prendre pour un pigeon. Je te suggére de leur adresser un premier courrier envoyé en recommandé, explicant ce que tu viens d'écrire dans le topic, et disant que sans réponse de leur part tu te verrais obligé de porter plainte s'ils se mettaient à utiliser des images qui t'appartiennent.

[YuHirà]

C'est la pire des choses à faire. Il ne faut JAMAIS adresser un recommandé la première fois, et il ne faut JAMAIS évoquer la menace d'un procès dès le début. C'est la meilleure façon de braquer l'interlocuteur. Si ce dernier a en plus un peu d'expérience en la matière, il saura identifier cette démarche comme étant le fruit de l'inexpérience et y verra donc une menace qui ne risque pas d'aboutir.

Lors d'un litige en matière de contrefaçon, la démarche est toujours de régler d'abord la situation à l'amiable en adressant un mail circonstancié et diplomate. Si cela ne suffit pas,on relance PUIS on envoie la même chose par courrier. Par la suite, si la situation n'est pas réglée, on envoie enfin un recommandé avec les mêmes arguments, sans jamais évoquer la possibilité d'une action. La mise en demeure ne doit être utilisée qu'une fois que toutes ces voies d'action ont été épuisées, et que l'on a déjà un avocat. Il est d'ailleurs rare que cette dernière évoque la possibilité d'une action judiciaire.

Dans les premiers échanges, on doit toujours partir du principe que l'interlocuteur est de bonne foi (car il peut l'être!!!). Par exemple, en matière de relance d'impayés, les premières lettres évoquent souvent la possibilité d'un oubli de la part du débiteur ou que le paiement n'est pas encore arrivé.

D'expérience, un mail suffit souvent à régler la situation à l'amiable .

Dans le cas qui nous importe ici, je recommanderai simplement d'adresser un mail diplomate rappelant que tu es auteur et que l'exploitation des rushes par l'école doit être autorisée expressément par les coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle, conformément aux dispositions du CPI et qu'il faudra pour ce faire que vous établissiez un contrat. Comme tu es en position de force, il suffira juste de ne pas conclure la convention pour qu'ils ne puissent rien exploiter. Ceci n'est évidemment valable que dans la mesure où tu n'as pas signé de contrat au préalable.

Tu ne peux rien faire de plus tant qu'ils n'ont pas utilisé les images sans ton consentement. En revanche, s'ils commencent à exploiter les images, alors il faudra agir en suivant les étapes indiquées ci dessous pour qu'ils cessent d'exploiter: mail / courrier / recommandé / mise en demeure.