Assurances sur un tournage

Vos questions concernant le droit et l'audiovisuel, les cessions de droits, les options, les contrats...
Avatar de l’utilisateur
vénéina
Huit femmes
Huit femmes
Messages : 1501
Inscription : 20 déc. 2006, 19:26
18
Pays : France
Localisation : Paris
Contact :

Assurances sur un tournage

Message par vénéina »

Suite à tous les tournages que nous allons devoir enchainer, une question me taraude: comment assurer chaque membre d'une équipe de tournage lorsque cette dernière tourne chez un particulier ?

Pouvons-nous simplement nous permettre de rédiger un document déchargeant toute responsablilité du propriétaire des lieux de tournage, puis le faire signer aux membres de l'équipe ou faut-il en passer par quelque autre juridiction que j'ignore ?

Merci d'avance de vos réponses :fleur:
Napoléon23
Cléo de 5 à 7
Cléo de 5 à 7
Messages : 322
Inscription : 24 févr. 2007, 13:55
18

Message par Napoléon23 »

Très bonne question. Je suis bien désolé qu’il n’y ait encore aucune réponse.

Moi je n’y connais rien, mais à mon avis il faut que le papier indiquant décliner toute responsabilité soit fait dans les règles. Effectivement il y a des gens qui sont notaires et c’est leur métier, mais je pense que si on sait plus ou moins commet rédiger un tel truc, il peut devenir officiel.
"Le bon cinéma c’est indescriptible en une citation, le mauvais cinéma c’est du temps de perdu."
A. Brandt (moi)
Twodogs
Une étoile est née
Une étoile est née
Messages : 14
Inscription : 01 juin 2007, 11:54
18

Message par Twodogs »

J'ai assure mon tournage chez Grass Savoye qui a une branche ciné, pour deux semaines ca m'a couté 400 euros
Avatar de l’utilisateur
vénéina
Huit femmes
Huit femmes
Messages : 1501
Inscription : 20 déc. 2006, 19:26
18
Pays : France
Localisation : Paris
Contact :

Message par vénéina »

Merci beaucoup de vos réponses mes chouchoux !
J'ai rédigé hier soir des "contrats de travail" stipulant que le signataire déchargeait les proprios ainsi que l'association l'engageant de toute responsabilité en cas d'accicdent.
Comme ça, libre à chacun de trouver son assurance perso, sans que les proprios ou les employeurs ne risquent d'avoir des ennuis d'un point de vue juridique.
Avatar de l’utilisateur
mallo
Quatre étoiles
Quatre étoiles
Messages : 231
Inscription : 28 mai 2007, 21:04
18
Pays : France
Contact :

Message par mallo »

vénéina a écrit :J'ai rédigé hier soir des "contrats de travail" stipulant que le signataire déchargeait les proprios ainsi que l'association l'engageant de toute responsabilité en cas d'accicdent.
Comme ça, libre à chacun de trouver son assurance perso, sans que les proprios ou les employeurs ne risquent d'avoir des ennuis d'un point de vue juridique.
Attention quand même : un contrat de travail qui ne stipule pas de rémunération n'est pas recevable (c'est même illégal) et donc, son contenu également.
Ensuite, c'est un des devoirs de l'employeur que d'assurer ses employés, dans le cadre de l'emploi.
Je dis ça, parce que je n'ai pas vu tes "contrats", mais ce que tu en dis laisse plutôt supposer qu'il vaudrait mieux ne pas avoir à les montrer à une quelconque instance administrative officielle.
M.
Avatar de l’utilisateur
Virtualens
Ma 6-T va crack-er
Ma 6-T va crack-er
Messages : 627
Inscription : 03 mai 2007, 17:32
18
Nom : ROUBAL
Prénom : Philippe
Pays : France
Localisation : Grenoble
Contact :

Message par Virtualens »

En effet... Je ne pense pas que de tels contrats aient une quelconque valeur.

C'est à la production d'être assurée pour l'ensemble des participants (nombre à déclarer, et script à fournir à l'avance pour évaluation des risques). Si le tournage comprend des cascades, des scènes de bagarre, des effets spéciaux pyrotechniques(impacts par exemple) ou l'usage d'armes à feu (même à blanc), tout celà doit être stipulé au contrat sous peine de ne pas être couvert. Les improvisations de dernière minutes présentant des risques non prévus ne sont pas couvertes.

Pour certains effets à risque, la présence d'un ou deux pompiers, voire d'un médecin peut-même être obligatoire pour que l'assurance fonctionne. Un acteur n'est pas un cascadeur professionnel, il peut ne pas être couvert s'il effectue une cascade. Sur le tournage, il faudra quelles que soient les circonstances, au moins un secouriste (pas un des acteurs/cascadeurs, car un secouriste blessé ne sert à rien!), un trousse de premier secours, deux extincteurs en bon état, de préférence à poudre polyvalente (toutes classes de feux). Même en absence d'effets spéciaux, une ampoule de projecteur halogène qui éclate peut mettre instantanément le feu aux rideaux... de même qu'un câble qui chauffe peut amorcer un incendie (moquette, poussière, paille, etc...).

Il faudra obligatoirement trouver une assurance spécialisée qui couvre les besoins du cinéma, et ce n'est pas facile à trouver.

Il y a 20 ans, j'ai eu recours à "La Concorde", mais je ne sais pas si cette compagnie d'assurance existe toujours et propose aujourd'hui une couverture adaptée aux risques liés au cinéma.

Philippe.
Avatar de l’utilisateur
vénéina
Huit femmes
Huit femmes
Messages : 1501
Inscription : 20 déc. 2006, 19:26
18
Pays : France
Localisation : Paris
Contact :

Message par vénéina »

Un grand merci pour ces dernières interventions... qui m'évitent de faire de belles boulettes !!
En effet, il y a par exemple dans Loin de tout une scéne où le comédien saute par la fenêtre...
Sur place nous aurons une grue de 7 mètres de hauteur, quelques projos, enfin un tas de matériel à risque si je puis dire...

Et si au lieu de rédiger un "contrat de travail" je faisais un "contrat de bénévolat", déchargeant également les proprios qui nous acceuillent ?

Je n'ai rien trouvé sur La concorde hélas snif, mais j'ai noté ceci, qui n'assure hélas que le matériel et risque d'accident, mais pas l'équipe de tournage..

On m'a également conseillé d'assurer l'association qui va représenter le projet, et "d'engager" tous les membres de l'équipe afin de les rattacher à cette dernière... Ils seraient ainsi couverts par l'asso, mais connaissez-vous une assurance pas excessive qui pourrait correspondre à nos besoins ?

En tous cas je vous remercie encore car j'alais m'aventurer dans quelque chose de risqué...
Verrouillé