Besoin d'aide pour protéger un scénario

Le Scénario et ses ficelles. La Dramaturgie, le synopsis, le pitch...
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lymu2a
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Besoin d'aide pour protéger un scénario

Message par lymu2a »

Bonjour à tous!
J'ai vrailent besoin d'aide pour mon scenario... :(
J'ai recement écrit un synopsis que j'ai deja protégé, mais maintenant j'ai finit le scenario.
Si le synopsis est deja protègé dois je quand même proteger mon scenario?
Comment dois faire pour protéger mon scenario en entier?
On m'a aussi dit que je devais d'abord m'envoyer le scenario a moi meme sans ouvrir l'enveloppe ?
Qui pourrais m'éclairer la dessus? Me dire pas a pas comment faire?
Merci d'avance :hello: :clindoeil:
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karl
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Re: Besoin d'aide

Message par karl »

Tout est là :arrow: Principaux systèmes de dépôt et conservation des oeuvres.

La fonction recherche du forum est souvent utile !
JonathanA
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Re: Besoin d'aide

Message par JonathanA »

Pour répondre à ta question, le fait de protéger un synopsis ne protège pas ta continuité dialoguée, il est donc plus que recommandé de protéger les deux.

Pour ma part, j'utilise copyright dépôt, mais plusieurs solutions s'offrent à toi ;-)
ludovicmartinpicard
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Re: Besoin d'aide

Message par ludovicmartinpicard »

Et bien les prix ont grandement augmenté en 7 ans !!! multiplié par 4 !!!

Bref

Le mieux c'est de protéger, comme l'a stipulé Jonathan, le plus d'éléments possible et donc le scénario le plus avancé possible. On peut protéger une idée, mais une idée n'est pas protégeable par le droit d'auteur.
C'est le traitement de ton idée (mise en forme = composition + expression) et la "personnalité" que tu vas y mettre dedans qui fait que cette oeuvre sera originale ("originale" : différent de "nouveauté").

Pour rappel, ça fait jamais de mal ^^ (un petit peu de code la propriété intellectuelle) :
L112-1 du CPI a écrit :Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.
Et ne pas oublier le titre également (pareil il faut se méfier que celui-ci n'existe pas ailleurs dans le domaine concerné par exemple cinéma/musique, ... En cas de litiges sur un titre, les juges trancheront comme souvent sur la confusion que celui-ci peut prêter dans la tête des spectateurs : par exemple le titre d'un livre transposé pour un long métrage, mais qui n'a rien n'a voir avec, qui n'est pas une adaptation, ou alors un jeu de mot qui reprendrait le titre d'un film mais qui prêterait à confusion et pourrait faire croire qu'il s'agit du premier film, bref il faut penser à ça : la confusion que cela peut créer)
L112-4 du CPI a écrit :Le titre d'une oeuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'oeuvre elle-même.
Tu peux bien sûr protéger ton synopsis mais en cas de litige sur les droits d'auteurs, seul les éléments portés dans le dépôt et là en l'occurrence ton synopsis feront foi pour la protection de ton oeuvre, donc si quelqu'un copie ton synopsis et en fait un scénario il y a de forte de chance pour que le scénario diffère grandement du tien, le synopsis est assez général donc cette personne pourrait ne pas être inquiétée pour autant, donc il faut absolument déposer le maximum (la première, deuxième version du scénario par exemple, tu peux peut-être également inclure le synopsis dedans ainsi que d'autres pièces comme la bible, si c'est faisable dans le dépôt).

Après comme l'a dit une personne sur le sujet que Karl a indiqué, bien conserver tous les éléments de la création (notes, dessins) que ça soit informatique ET papiers, surtout les documents avec des dates (par exemple dater les docs informatiques et les imprimer, et garder les fichiers informatiques originaux, quitte à faire une copie d'écran des "infos" du fichier (avec le clic droit, qui note la date de création par exemple).
Et surtout également TOUS les emails, et pour le coup, si tu le diffuse à des gens, peut-être préférer l'envoi par emails, les conserver avec les entêtes de la boite email, et surtout la date, en cas de litiges toutes ces "preuves" seront nécessaires pour établir l'antériorité de la date par rapport à la personne t'ayant "plagié".

Et en général, c'est la SACD qui est le plus sollicitée, voilà :)


Pour rappel également, un "plagiat" est connu de façon plus commune sous le terme de "contrefaçon" en juridique (le délit associé est donc un délit de contrefaçon). Le plagiat se rapporte plus à l'idée du "vol" d'une idée, et la contrefaçon au "vol" de cette oeuvre de l'esprit et surtout de sa mise en forme (plagiat = 1 élément pour simplifier, et contrefaçon = tout le scénario, pour simplifier) :
L335-2 du CPI a écrit :Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
Et plus précisément :
L335-3 du CPI a écrit :Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
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